le journal de Didier COLPIN

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 14 mars 2009,

Présidée par monsieur le Maire, D. COLPIN

Début de la séance : 9 h 30

Etaient présents : Mme BOUTIN, M.WATEAU, M.JUMEAUX Loïc,  M.GROUSELLE,

Mme RISSEL, M.NEVEJANS, M.MEDINA

Excusés : Mme GADROY, M.COLRAS, qui ont donné pouvoirs

Absent : M.SANCHEZ

Secrétaire de séance : M Wateau Joël

 Approbation du Procès-verbal du 21 février 2009

 Mme Boutin indique  n’avoir utilisé le mot « avantage », dans la phrase « Mme Boutin affirme que le procès-verbal avantage le Maire », mais « dans  son intérêt ». M. Le Maire répond que ce n’est pas différent, mais sera noté.

 Vote : pour 6 voix 

Contre : 4 voix : M. Nevejans, Grouselle, Colras, Mme Boutin

Fond de compensation de la TVA.

 Subvention pour le Comice Agricole

 M. Le Maire indique que le Président  du Comice agricole, M. Carton sollicite une subvention pour permettre l’organisation de ce concours, puisque la commune de Noyales ne participera pas au Comice,  propose  de s’associer à cette  journée par une subvention de 50 €.

M. Le Maire répond qu’il y a lieu de donner la priorité aux activités de la Commune avant celles du Canton.

 Vote : Pour 6 voix

Contre : 4 voix : M. Nevejans, Grouselle, Colras, Mme Boutin

 Demande de cotisation pour la Mission Locale

M. le Maire indique que la commune est sollicitée pour le versement d’une cotisation pour l’année 2009 de 1,50 euro par habitant, en raison des actions qui sont menées par cet organisme en faveur des jeunes : 10 jeunes ont été suivis en 2008. La subvention correspond à environ 211.5 euros, pour un service complémentaire hors des dispositifs de l’Etat.

Les Membres du Conseil municipal considèrent qu’il n’est pas nécessaire de verser cette cotisation, car cet organisme est subventionné par l’Etat et le Conseil Régional.

Vote : Contre à l’unanimité

Tarifications de la location de la salle des Fêtes.

 Les nouveaux tarifs proposés par M. Le Maire sont les suivants :

 Suppression de la location /Enterrements

M. le maire expose au Conseil qu’il trouve anormal de faire payer les personnes victimes d’un deuil et propose la gratuité de la salle et des frais d’électricité pour les enterrements à Noyales des personnes du village et leurs familles.

Gratuité pour le Personnel Communal 1 fois / an

M. Le Maire propose que les employés communaux puissent bénéficier de l’avantage suivant : 1 location de la salle des Fêtes gratuite par an (avec les consommations EDF à leur charge).

 Vote : Pour à l’unanimité

 Fin de la séance  11 h

 D. COLPIN,       Maire                                                         J. WATEAU,  Secrétaire

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